Xavier Hunault

De: Hunault (Xavier, Joseph, Marie)
ancien député, président de l'association du groupe des anciens députés à l'Assemblée nationale. Officier du 27 mars 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-03-27"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Hunault (Xavier, Joseph, Marie)
président d'une association d'anciens députés. Chevalier du 22 juin 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-22"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
promotion
01 Janvier 200401/01/2004
De: Hunault (Xavier)
membre honoraire du Parlement ; 40 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Hunault (Xavier, Joseph, Marie)
ancien député, conseiller municipal de Châteaubriant
membre du Conseil de l'Europe; 41 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994